Agrandissement à la résidence de Pierre Roberge située au 50, Esther-Blondin à Vaudreuil
- CA QUEBEC P823-S1-D66-1109
- Dossier
- 1966-1966
Fait partie de Fonds Labelle, Marchand, Geoffroy, Bernard, architectes
136 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Agrandissement à la résidence de Pierre Roberge située au 50, Esther-Blondin à Vaudreuil
Fait partie de Fonds Labelle, Marchand, Geoffroy, Bernard, architectes
Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes de notaires
Dubois, Antoine-Alexis, notaire, époque 1806-1852
Aréna, Cité des Jeunes à Vaudreuil
Fait partie de Fonds Labelle, Marchand, Geoffroy, Bernard, architectes
Fait partie de Fonds Jacques Brisson
Centre d'accueil, Vaudreuil-Dorion
Fait partie de Fonds Labelle, Marchand, Geoffroy, Bernard, architectes
Fait partie de Fonds ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
S. P. Rainville du Secrétariat montrent les locaux des centres culturels à Beloeil, salle de spectacle (E6,S7,SS1,P670794); Dorval, en construction (E6,S7,SS1,P670797); Drummondvillle, salle de spectacle et scène (E6,S7,SS1,P670790), piscine (E6,S7,SS1,P670791); Longueuil, pièce principale (E6,S7,SS1,P670798); Marieville, salle de lecture de la bibliothèque (E6,S7P670793); Vaudreuil, en construction (E6,S7,SS1,P670799); Verdun, pièce principale - salle de lecture (E6,S7,SS1,P670796). Ces réalisations soulignent le centenaire de la Confédération
Cour municipale régionale de Vaudreuil-Soulanges
Ce fonds comprend des documents produits et conservés par la Cour municipale régionale de Vaudreuil-Soulanges et quelques documents qu'elle a hérité de ses prédécesseurs. Les documents de la cour municipale donnent un bon aperçu de l'évolution de la vie et des moeurs des citoyens en milieu urbain, semi-urbain et rurale. Pour la Cour municipale régionale de Vaudreuil-Soulanges, la plupart des dossiers concernent les habitants des municipalités de Vaudreuil-Dorion et de Pincourt. Si certains dossiers permettent de suivre l'évolution administrative de la cour elle-même, d'autres offrent l'opportunité d'analyser les relations des contribuables avec les pouvoirs municipaux de la municipalité et d'étudier le comportement des citoyens face aux lois et règlements municipaux, provinciaux et fédéraux concernant entre autres la circulation routière. Ce fonds comprend des spécimens de dossiers des juridictions civile et pénale ainsi que des plumitifs. Les dossiers fournissent des détails utiles aux recherches de nature spécifique, quantitative ou sérielle. Ils contiennent les pièces déposées par les avocats des parties et des intervenants ainsi que les documents produits par les juges et les officiers de justice comme les huissiers et le greffier. Un dossier peut se limiter à une seule pièce, généralement une procédure introductive d'instance (comme un constat d'effraction ou une plainte). Par contre, les dossiers contiennent parfois une grande variété de pièces de procédure ainsi que des pièces à conviction ou «exhibits» déposées par les parties. Si les pièces de procédure offrent des renseignements d'ordre technique, les pièces à conviction ainsi que les déclarations, les répliques ou autres plaidoyers éclairent sur les fondements du litige. Les dossiers pénaux concernent majoritairement des contraventions au code de la route et aux règlements municipaux et les dossiers civils portent sur le recouvrement de taxes municipales
Québec (Province). Cour municipale régionale de Vaudreuil-Soulanges
Fait partie de Fonds Commission royale d'enquête sur l'affaire du chemin de fer de Montréal et Sorel
Dépouille funéraire du chanoine Lionel Groulx à Vaudreuil
Fait partie de Fonds ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes de notaires
Brûlé, Dieudonné, notaire, époque 1862-1895