Fonds Commission des transports du Québec
- CA QUEBEC E28
- Fonds
- 1895-2005
Les documents de ce fonds d'archives nous renseignent sur le fonctionnement et les activités de la Commission des transports du Québec depuis sa fondation. Certains documents sont antérieurs à sa création; il s'agit des documents des organismes qui ont précédé la Commission dans son rôle de surveillance et de contrôle du transport. Ayant pour mission d'accroître la sécurité dans les divers modes de transports et de régir l'activité économique, la Commission produit des documents concernant les principaux transporteurs. Ce fonds rassemble des documents correspondant aux séries de gestion communes à l'ensemble des ministères et organismes gouvernementaux. Nous y retrouvons des documents sur l'organisation et la gestion de la Commission tels les instructions et les notes administratives, les directives du président, un plan et un tableau d'organisation ainsi que de la correspondance. Une autre série porte sur les ressources humaines et comprend les dossiers des employés et des commissaires de l'organisme de même qu'une analyse des effectifs. La série sur les ressources financières se compose, entre autres, de comptes et de factures. Parmi les documents en lien avec la mission de la Commission, se trouvent des documents traitant des transporteurs routiers, maritimes et ferroviaires tant pour les personnes que pour les marchandises. Il s'agit de dossiers sur chaque compagnie de transport (les compagnies de taxis, de locations de véhicules, d'autobus urbains et interurbains, de camionnage, de transport scolaire, de transport touristique pour les voyageurs, etc.). Ces dossiers d'entreprises peuvent renfermer des demandes de permis et de certificats, des plaintes, des requêtes, de la correspondance, des relevés d'exploitation, des statistiques, des rapports d'inspection périodique, des états financiers et des rapports annuels. On retrouve également les ordonnances concernant le transport maritime et les compagnies de camionnage de même qu'un tableau de données des décisions rendues par la Commission dans le secteur d'activités du transport des voyageurs. On remarque aussi la présence d'un historique de l'ordonnance générale sur le camionnage de même que des registres d'ordonnances de la Commission des services publics de Québec. Finalement, le fonds se compose de documents sur les taux et les tarifs du secteur du transport comme les études scientifiques et la révision des tarifs, les tarifs consolidés, un bilan et une analyse ainsi que des documents concernant des enquêtes tels les rapports d'enquêtes. Le fonds contient quelques photographies de véhicules routiers (camions, automobiles, autobus), des bureaux de la Commission et de véhicules accidentés
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