Zones rurales

Taxonomy

Code

Scope note(s)

Source note(s)

Display note(s)

Hierarchical terms

Zones rurales

Equivalent terms

Zones rurales

Associated terms

Zones rurales

102 Results for Zones rurales

102 results directly related Exclude narrower terms

Fonds Cour des commissaires de la paroisse de Saint-Jérôme

  • CA QUEBEC TL141
  • Fonds
  • 1848-1965

Ce fonds témoigne de l'administration de la justice dans la paroisse de Saint-Jérôme. Il nous offre une foule de renseignements sur les conflits mineurs que les individus ne peuvent résoudre sans l'intervention de l'autorité judicia...

Québec (Province). Cour des commissaires de la paroisse de Saint-Jérôme

Fonds Cour de magistrat pour le comté de Joliette (Joliette)

  • CA QUEBEC TL184
  • Fonds
  • 1862-1902

Ce fonds comprend tous les documents produits par la Cour de magistrat pour le comté de Joliette. Il fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique et sociale du village et du district électoral de Joliette. Les ...

Québec (Province). Cour de magistrat pour le comté de Joliette (Joliette)

Fonds Cour de magistrat pour le comté de Terrebonne à Saint-Jérôme

  • CA QUEBEC TL250
  • Fonds
  • 1873-1878

Ce fonds comprend les documents produits par la Cour de magistrat pour le comté de Terrebonne dans le village de Saint-Jérôme. Il fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique et sociale de ce village de même qu...

Québec (Province). Cour de magistrat pour le comté de Terrebonne (Saint-Jérôme)

Fonds Cour de district du district inférieur de Beauharnois (Durham)

  • CA QUEBEC TL272
  • Fonds
  • 1842-1844

Ce fonds constitue une source intéressante pour l'étude de l'administration de la justice dans le village de Durham de même que dans les campagnes environnantes. Il nous offre une foule de renseignements sur les conflits mineurs que les ...

Canada-Uni. Cour de district du district inférieur de Beauharnois (Durham)

Fonds Cour des commissaires de la paroisse de Sainte-Martine

  • CA QUEBEC TL278
  • Fonds
  • 1836-1871

Ce fonds constitue une source intéressante d'informations pour l'étude de l'administration de la justice dans la paroisse de Saint-Martine. Il nous offre une foule de renseignements sur les conflits mineurs que les individus ne peuv...

Canada-Uni. Cour des commissaires de la paroisse de Sainte-Martine

Fonds Tribunal des juges de paix de Sainte-Martine

  • CA QUEBEC TL309
  • Fonds
  • 1846-1869

Ce fonds constitue une source intéressante d'informations pour l'étude de l'administration de la justice rurale dans le village de Sainte-Martine de même que dans les campagnes environnantes. Il offre des renseignements sur les conf...

Canada-Uni. Tribunal des juges de paix (Sainte-Martine)

Greffe de Beauharnois

Cette série comprend tous les documents produits par la Cour de circuit au greffe de Beauharnois. Elle fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique du district judiciaire de Beauharnois in...

Québec (Province). Cour de circuit

Causes appelables

Cette sous-série comprend l'ensemble des documents produits par la Cour de circuit au greffe de l'Assomption dans la juridiction «causes appelables» entre 1857 et 1921. La grande majorité des causes concernent le recouvrement de dettes d...

Canada-Uni. Cour de Circuit (L'Assomption)

Greffe de Berthier

Cette série comprend tous les documents produits par la Cour de circuit au greffe de Berthier. Elle fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique du comté de Berthier incluant, notamment, B...

Québec (Province). Cour de circuit

Greffe de Terrebonne

Cette série comprend tous les documents produits par la Cour de circuit au greffe de Terrebonne. Elle fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique du comté de Terrebonne incluant, notammen...

Canada-Uni. Cour de Circuit

Results 1 to 10 of 102